Akli Mellouli

De: Akli MELLOULI
Objet:
Dix vice-présidents ont également été désignés
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053408049(source JORF)
désignation
28 Janvier 202628/01/2026
De: Akli MELLOULI
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Akli MELLOULI
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Akli Mellouli
coordinateur de projets contre les discriminations raciales
Objet:
personnalités qualifiées membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431695(source JORF)
désignation
17 Octobre 200317/10/2003