Akli Mellouli

De: Akli MELLOULI
Objet:
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Groupe:
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (Sénat)"
JORFTEXT000055006844(source JORF)
désignation
22 Octobre 202622/10/2026
De: Akli Mellouli
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000054961375(source JORF)
nomination
08 Octobre 202608/10/2026
De: Akli MELLOULI
(GEST)
sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de protection des investissements entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République socialiste du Vietnam, d'autre part, et le rapporteur pour avis suivant
Objet:
lors de sa réunion du
16 septembre 2026
le rapporteur suivant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054851189(source JORF)
désignation
17 Septembre 202617/09/2026
De: Akli MELLOULI
Objet:
Dix vice-présidents ont également été désignés
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053408049(source JORF)
désignation
28 Janvier 202628/01/2026
De: Akli MELLOULI
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Akli MELLOULI
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Akli Mellouli
coordinateur de projets contre les discriminations raciales
Objet:
personnalités qualifiées membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
Commission nationale de déontologie de la sécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431695(source JORF)
désignation
17 Octobre 200317/10/2003